Petit journal inter-actif à l'attention des Rutalais et des Rutalaises, d'ici et d'ailleurs, et de tous ceux qui aiment le beau village de Rutali.
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Cela n'a rien à voir avec le sujet ci-dessus quoique il s'agit toujours de feuilles ; voilà comment est calculée la taxe d'enlèvements des ordures : Montant Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La TEOM est calculée sur la même base que la taxe foncière, soit la moitié de la valeur locative cadastrale du logement. Toutefois la commune peut décider de plafonner la valeur locative dans certaines limites. Le montant de la taxe s'obtient en multipliant cette valeur par le taux fixé librement par la collectivité.
Au sein d'une même commune ou groupement de communes, plusieurs zones de ramassage peuvent être distinguées. Dans ce cas, des taux de taxe différents s'y appliquent.
La commune peut instituer une part incitative de la taxe, s'ajoutant à la part fixe. La part incitative est calculée en fonction de la quantité et éventuellement de la nature des déchets produits (exprimée en volume, en poids ou en nombre d'enlèvements).
Des frais de gestion de la fiscalité locale s'ajoutent au montant de la taxe.
À savoir : si le bien imposé à la TEOM est loué, vous pouvez en récupérer le montant dans les charges locatives. Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
La redevance est calculée en fonction de l'importance du service rendu (volume des ordures et déchets enlevées notamment).
Différentes tarifications sont possibles, par exemple :
combinaison d'une part fixe et d'une part proportionnelle,
fixation d'un forfait par foyer ou d'un montant par personne multiplié par le nombre de personnes habitant le foyer.
Dans le deuxième paragraphe, il est intéressant de remarquer qu'une commune peut différencier le taux de la taxe selon certains critères comme la quantité, la nature des déchets, le volume ou encore le nombre d'enlèvements. Il nous appartient peut-être de se pencher sur le mode de calcul de cette taxe, sommes, nous au taux le plus fort, a un taux médian ou à ce qui m'étonnerait fort à un taux bas ?
Aujourd'hui c'est l'automne, qu'il est loin le printemps, dans le parc ou frissonne les feuilles au vent mauvais, ta robe tourbillonne, puis elle disparait; (chanson d'Alain Barrière: elle était si jolie). mélancolie, mélancolie quand tu nous tiens.
In furesta spassighjeghju Nant'un lettu di foglie, Allegru in lu core feghju Tante cose ci hè da coglie, Per ùn perde in sta matina L'auturnu chì s'avvicina.
Allegra hè la stagione Induve ci pigliu un mumentu Fà puesie o canzone È ci camina ind'un rammentu La mo musa chì cerca à l'inturnu Una stonda,un ghjornu...
O aria leggera è pura À mezu à li to culori, Ci campa la capicursura Ricca di tanti valori, In lu to chjassu chì mantene Un silenziu quì mi tene.
Tanti pueti o pittori À dipinghje nant'una tela, U silenziu di sti culori È d'esse cusì cun ella, Cumpagnu d'una scappata Maestru sì di la mo ghjurnarta.
Cela n'a rien à voir avec le sujet ci-dessus quoique il s'agit toujours de feuilles ; voilà comment est calculée la taxe d'enlèvements des ordures :
RépondreSupprimerMontant
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La TEOM est calculée sur la même base que la taxe foncière, soit la moitié de la valeur locative cadastrale du logement. Toutefois la commune peut décider de plafonner la valeur locative dans certaines limites. Le montant de la taxe s'obtient en multipliant cette valeur par le taux fixé librement par la collectivité.
Au sein d'une même commune ou groupement de communes, plusieurs zones de ramassage peuvent être distinguées. Dans ce cas, des taux de taxe différents s'y appliquent.
La commune peut instituer une part incitative de la taxe, s'ajoutant à la part fixe. La part incitative est calculée en fonction de la quantité et éventuellement de la nature des déchets produits (exprimée en volume, en poids ou en nombre d'enlèvements).
Des frais de gestion de la fiscalité locale s'ajoutent au montant de la taxe.
À savoir : si le bien imposé à la TEOM est loué, vous pouvez en récupérer le montant dans les charges locatives.
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
La redevance est calculée en fonction de l'importance du service rendu (volume des ordures et déchets enlevées notamment).
Différentes tarifications sont possibles, par exemple :
combinaison d'une part fixe et d'une part proportionnelle,
fixation d'un forfait par foyer ou d'un montant par personne multiplié par le nombre de personnes habitant le foyer.
Dans le deuxième paragraphe, il est intéressant de remarquer qu'une commune peut différencier le taux de la taxe selon certains critères comme la quantité, la nature des déchets, le volume ou encore le nombre d'enlèvements. Il nous appartient peut-être de se pencher sur le mode de calcul de cette taxe, sommes, nous au taux le plus fort, a un taux médian ou à ce qui m'étonnerait fort à un taux bas ?
Aujourd'hui c'est l'automne, qu'il est loin le printemps, dans le parc ou frissonne les feuilles au vent mauvais,
RépondreSupprimerta robe tourbillonne, puis elle disparait; (chanson d'Alain Barrière: elle était si jolie). mélancolie, mélancolie quand tu nous tiens.
AUTURNU
RépondreSupprimerIn furesta spassighjeghju
Nant'un lettu di foglie,
Allegru in lu core feghju
Tante cose ci hè da coglie,
Per ùn perde in sta matina
L'auturnu chì s'avvicina.
Allegra hè la stagione
Induve ci pigliu un mumentu
Fà puesie o canzone
È ci camina ind'un rammentu
La mo musa chì cerca à l'inturnu
Una stonda,un ghjornu...
O aria leggera è pura
À mezu à li to culori,
Ci campa la capicursura
Ricca di tanti valori,
In lu to chjassu chì mantene
Un silenziu quì mi tene.
Tanti pueti o pittori
À dipinghje nant'una tela,
U silenziu di sti culori
È d'esse cusì cun ella,
Cumpagnu d'una scappata
Maestru sì di la mo ghjurnarta.
GHJANPA ©
@ Kabelne, regardez les commentaires pour ce que vous aviez publie samedi 30 mars 2013
RépondreSupprimer(Gamella)
Merci
Matteo BERGAMINI
Montand , de mon temps , de tous les temps.
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